Déposée par voie électronique le 5 avril 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BILOBA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LA MAISON DE MAURICETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-19 du 14 mai 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BILOBA domicilié(e) 0 LA CASE CHEMIN DE ROUCHEOU - 40140 - SOUSTONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 553 637 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BILOBA domicilié(e) 0 LA CASE CHEMIN DE ROUCHEOU - 40140 - SOUSTONS - France.
La marque LA MAISON DE MAURICETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3727311.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BILOBA, SARL - 0 LA CASE CHEMIN DE ROUCHEOU - 40140 - SOUSTONS - France - SIREN 504553637
BILOBA - 0 LA CASE CHEMIN DE ROUCHEOU - 40140 - SOUSTONS - France
Publication - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19
Enregistrement sans modification - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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